Kondensationskamin

Brevet suisse · CH688872 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH688872
Numéro de demande
CH003318/1993
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 1993
Publié
30 avr. 1998
Délivré
30 avr. 1998
Radié
30 nov. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23J 13/02 (2006.01)
F23J 15/02 (2006.01)
E04F 17/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002

  2. 30 avr. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1998

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.