Kondensationskamin
Brevet suisse · CH688872 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH688872
- Numéro de demande
- CH003318/1993
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 nov. 1993
- Publié
- 30 avr. 1998
- Délivré
- 30 avr. 1998
- Radié
- 30 nov. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23J 13/02 (2006.01)F23J 15/02 (2006.01)E04F 17/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002
- 30 avr. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1998
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.