Etau de serrage modulaire

Brevet suisse · CH688886 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH688886
Numéro de demande
CH001037/1993
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 1993
Publié
15 mai 1998
Délivré
15 mai 1998
Radié
4 avr. 2013
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B25B 1/08 (2006.01)
B25B 1/24 (2006.01)
B25B 5/08 (2006.01)
Priorité
FR A92 04331 06.04.1992
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2013

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 08.04.2013

  2. 27 août 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., Y-PARC, Chemin de la Sallaz, Case postale 3347, 1400 Yverdon → Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains

    Publié dans Swissreg le 27.08.2009

  3. 15 mai 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Evard Précision S.A.

Aux Petits Champs, 1400 Yverdon

Mandataire

Cabinet Roland Nithardt, Conseils en propriété industrielle S.A. en liquidation

Cabinet Roland Nithardt Conseils en Propriété Industrielle S.A.

Y-Parc rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains

Radiée du registre

Inventeur

Evard, Jean-Pierre

Yverdon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.