Falttüranlage
Brevet suisse · CH688897 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH688897
- Numéro de demande
- CH003698/1994
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 1994
- Publié
- 15 mai 1998
- Délivré
- 15 mai 1998
- Radié
- 5 déc. 2014
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E06B 3/48 (2006.01)E05F 15/12 (2006.01)E05F 15/14 (2006.01)E05D 15/26 (2006.01)
- Priorité
- DE A4342153.9 10.12.1993DE A4343071.6 16.12.1993
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 déc. 2014
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 08.12.2014
- 31 oct. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007
- 15 mai 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1998
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.