Tragelement

Brevet suisse · CH688917 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH688917
Numéro de demande
CH003353/1995
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 1995
Publié
29 mai 1998
Délivré
29 mai 1998
Radié
30 nov. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 1/76 (2006.01)
E04F 13/08 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003

  2. 29 mai 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1998

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.