Dispositif d'attache à cliquet

Brevet suisse · CH688929 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH688929
Numéro de demande
CH000010/1998
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 janv. 1998
Publié
15 juin 1998
Délivré
15 juin 1998
Radié
31 janv. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43C 11/00 (2006.01)
A63C 9/22 (2006.01)
Priorité
US 08/779,526 07.01.1997
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005

  2. 15 juin 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998

Parties

Titulaire

The Burton Corporation

THE BURTON CORPORATION

80 Industrial Parkway, Burlington Vermont 05401, US

Mandataire

Katzarov SA

Katzarov S.A.

19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)

Inventeur

DODGE, David, J.

Williston, VT 05495, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.