Dispositif de fixation pour snowboard
Brevet suisse · CH688930 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH688930
- Numéro de demande
- CH000011/1998
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 janv. 1998
- Publié
- 15 juin 1998
- Délivré
- 15 juin 1998
- Radié
- 31 janv. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63C 9/00 (2006.01)
- Priorité
- US 08/780,722 08.01.1997
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 août 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
- 15 juin 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998
Parties
Titulaire
Inventeur
Frank Phillips
Burlington, Vermont 05401, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.