Kreiselpumpe

Brevet suisse · CH689004 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH689004
Numéro de demande
CH002160/1993
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 1993
Publié
15 juil. 1998
Délivré
15 juil. 1998
Radié
31 juil. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 7/04 (2006.01)
F04D 9/06 (2006.01)
F04D 29/22 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

  2. 15 juil. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.