Stiftzylinder für Möbelschlösser
Brevet suisse · CH689038 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH689038
- Numéro de demande
- CH000774/1992
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 1992
- Publié
- 14 août 1998
- Délivré
- 14 août 1998
- Radié
- 31 mars 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 31/00 (2006.01)E05B 65/44 (2006.01)
- Priorité
- DE A4109968 22.03.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2009
- 14 août 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998
Parties
Inventeur
Lehmann, Martin
Minden, DE
Kriete, Horst
Minden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.