Stiftzylinder für Möbelschlösser

Brevet suisse · CH689038 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH689038
Numéro de demande
CH000774/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 1992
Publié
14 août 1998
Délivré
14 août 1998
Radié
31 mars 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 31/00 (2006.01)
E05B 65/44 (2006.01)
Priorité
DE A4109968 22.03.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2009

  2. 14 août 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998

Parties

Inventeur

Lehmann, Martin

Minden, DE

Kriete, Horst

Minden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.