Jaucheverteiler
Brevet suisse · CH689101 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH689101
- Numéro de demande
- CH000182/1993
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 janv. 1993
- Publié
- 15 oct. 1998
- Délivré
- 15 oct. 1998
- Radié
- 23 janv. 2013
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A01C 23/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2013
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 28.01.2013
- 31 déc. 2002
Adresse modifiée
- Titulaire
- Walter Mai Landmaschinen und, Maschinenbau, Stalden, 4954 Wyssachen → Walter Mai, Maschinenbau, Bernstrasse 22, 4950 Huttwil
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2002
- 15 oct. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.