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Brevet suisse · CH689101 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH689101
Numéro de demande
CH000182/1993
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 1993
Publié
15 oct. 1998
Délivré
15 oct. 1998
Radié
23 janv. 2013
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A01C 23/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2013

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.01.2013

  2. 31 déc. 2002

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Walter Mai Landmaschinen und, Maschinenbau, Stalden, 4954 Wyssachen → Walter Mai, Maschinenbau, Bernstrasse 22, 4950 Huttwil

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2002

  3. 15 oct. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.