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Brevet suisse · CH689110 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH689110
Numéro de demande
CH000012/1998
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 janv. 1998
Publié
15 oct. 1998
Délivré
15 oct. 1998
Radié
31 janv. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 9/00 (2006.01)
A63C 9/20 (2006.01)
Priorité
US 08/780,721 08.01.1997
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 sept. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2007

  2. 15 oct. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998

Parties

Inventeur

James Laughlin

Burlington, Vermont 05401, US

David J. Dodge

Williston Vermont 05495

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.