Installation de transport aérien par câbles

Brevet suisse · CH689115 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH689115
Numéro de demande
CH000568/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 1992
Publié
15 oct. 1998
Délivré
15 oct. 1998
Radié
24 févr. 2012
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B61B 12/00 (2006.01)
B61B 10/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 févr. 2012

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 27.02.2012

  2. 15 oct. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.