Von einem Trägermedium durchfliessbares Klimatisierungselement

Brevet suisse · CH689147 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH689147
Numéro de demande
CH001926/1994
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 1994
Publié
30 oct. 1998
Délivré
30 oct. 1998
Radié
16 juin 2014
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F28D 1/04 (2006.01)
F28F 1/02 (2006.01)
F24D 5/10 (2006.01)
Priorité
AT A1199/93 18.06.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2014

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 23.06.2014

  2. 30 oct. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1998

Parties

Inventeur

Harreither, Raimund

Gaflenz, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.