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Brevet suisse · CH689156 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH689156
Numéro de demande
CH001706/1994
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 1994
Publié
13 nov. 1998
Délivré
13 nov. 1998
Radié
30 juin 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22D 17/08 (2006.01)
B22D 17/20 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002

  2. 13 nov. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1998

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.