Zahnstocher

Brevet suisse · CH689198 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH689198
Numéro de demande
CH002464/1995
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 août 1995
Publié
15 déc. 1998
Délivré
15 déc. 1998
Radié
31 août 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 15/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 sept. 2024

    Radiation annulée

    Publié dans Swissreg le 27.09.2024

  2. 15 sept. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000

  3. 15 sept. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000

  4. 15 déc. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1998

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.