Fuss-, Bein- und Handmassagegerät
Brevet suisse · CH689200 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH689200
- Numéro de demande
- CH002217/1995
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 1995
- Publié
- 15 déc. 1998
- Délivré
- 15 déc. 1998
- Radié
- 31 juil. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61H 15/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2007
- 15 déc. 1998
Mandataire inscrit
- Titulaire
- Ernst Käser Elektromotorenbau, Hauptstrasse 8, 4654 Lostorf → Ernst Käser Elektromotorenbau, Hauptstrasse 8, 4654 Lostorf, Braun & Partner, Patent-, Marken-, Rechtsanwälte, Reussstrasse 22, CH-4054 Basel
- Mandataire
- Schaub + Partner AG, Chez le Roy, 2727 Les Pommerats (supprimé)
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1998
- 15 déc. 1998
Mandataire inscrit
- Titulaire
- Ernst Käser Elektromotorenbau, Hauptstrasse 8, 4654 Lostorf, Braun & Partner, Patent-, Marken-, Rechtsanwälte, Reussstrasse 22, CH-4054 Basel → Ernst Käser Elektromotorenbau, Hauptstrasse 8, 4654 Lostorf
- Mandataire
- Braun & Partner, Patent-, Marken-, Rechtsanwälte, Reussstrasse 22, CH-4054 Basel
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1998
- 15 déc. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1998
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.