Manivelle articulée pour commande de store

Brevet suisse · CH689234 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH689234
Numéro de demande
CH002316/1993
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 1993
Publié
31 déc. 1998
Délivré
31 déc. 1998
Radié
1 août 2013
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E06B 9/76 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2013

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 05.08.2013

  2. 31 déc. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Italo Cherubini

1205 Genève

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Cherubini, Italo

Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.