Couteau de poche avec mousqueton

Brevet suisse · CH689257 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH689257
Numéro de demande
CH001022/1994
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 avr. 1994
Publié
15 janv. 1999
Délivré
15 janv. 1999
Radié
30 avr. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B26B 11/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

  2. 15 janv. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.