Cercueil pliable

Brevet suisse · CH689295 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH689295
Numéro de demande
CH002920/1993
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 1993
Publié
15 févr. 1999
Délivré
15 févr. 1999
Radié
30 sept. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61G 17/013 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2001

  2. 15 févr. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Alexandre Gillard

1005 Lausanne

Gérald Pidoux

1350 Orbe

Mandataire

William Blanc & Cie, Conseils en Propriété Industrielle S.A.

William Blanc & Cie Conseils en propriété industrielle S.A.

6, rue de la Grotte, 1003 Lausanne

Inventeur

Haas, Alexandre

Romanel-sur-Lausanne

Gillard, Alexandre

Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.