Rumpf eines Wasserfahrzeuges

Brevet suisse · CH689302 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH689302
Numéro de demande
CH003756/1993
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 1993
Publié
15 févr. 1999
Délivré
15 févr. 1999
Radié
31 déc. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63B 3/12 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

  2. 15 févr. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Marc Dériaz

8706 Meilen

Inventeur

Dériaz, Marc

Meilen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.