Pièce d'horlogerie à carillon

Brevet suisse · CH689337 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH689337
Numéro de demande
CH002175/1996
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 1996
Publié
26 févr. 1999
Délivré
26 févr. 1999
Radié
30 sept. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 21/02 (2006.01)
G04B 21/12 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2016

  2. 16 févr. 2010

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Patek, Philippe SA, 41, rue du Rhône, 1204 Genève → PATEK PHILIPPE SA GENEVE, rue du Rhône 41, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 16.02.2010

  3. 14 déc. 2007

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Patek, Philippe SA, 141, chemin du Pont-du-Centenaire, 1228 Plan-les-Ouates → Patek, Philippe SA, 41, rue du Rhône, 1204 Genève

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007

  4. 26 févr. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1999

Parties

Titulaire

PATEK PHILIPPE SA GENEVE

rue du Rhône 41, 1204 Genève

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Didier Faoro

1213 Onex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.