Complexe hydratant et compositions cosmétiques le contenant
Brevet suisse · CH689373 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH689373
- Numéro de demande
- CH000238/1995
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 janv. 1995
- Publié
- 31 mars 1999
- Délivré
- 31 mars 1999
- Radié
- 29 janv. 2015
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61K 7/48 (2000.01)A61K 35/78 (2000.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 févr. 2015
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 02.02.2015
- 31 mars 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Meybeck, Alain
Courbevoie, FR
Bonte, Frédéric
Courbevoie, FR
Billiotte, Jean-Claude
La Chapelle-aux-Pots, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.