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Brevet suisse · CH689379 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH689379
Numéro de demande
CH001688/1994
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 1994
Publié
31 mars 1999
Délivré
31 mars 1999
Radié
31 mai 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22D 17/10 (2006.01)
B22D 17/22 (2006.01)
B22D 17/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002

  2. 31 mars 1999

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Bühler AG, Patentabteilung/PT-5, 9240 Uzwil → Bühler AG, Bahnhofstrasse, 9240 Uzwil

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1999

  3. 31 mars 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Bühler AG

Bahnhofstrasse, 9240 Uzwil

Inventeur

Jung, Paul

Niederuzwil

Erhard, Siegfried

Oberuzwil

Moesli, Max

Uzwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.