Gasfeuerzeug

Brevet suisse · CH689401 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH689401
Numéro de demande
CH003877/1993
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 déc. 1993
Publié
31 mars 1999
Délivré
31 mars 1999
Radié
31 déc. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23Q 2/16 (2006.01)
Priorité
JP A4-93638 28.12.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

  2. 31 mars 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1999

Parties

Inventeur

Suzuki, Nariaki

Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.