Randlose Brille

Brevet suisse · CH689407 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH689407
Numéro de demande
CH001953/1995
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 1995
Publié
31 mars 1999
Délivré
31 mars 1999
Radié
31 juil. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02C 1/02 (2006.01)
Priorité
JP A6-010006 12.08.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2013

  2. 31 oct. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007

  3. 31 mars 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1999

Parties

Inventeur

Masunaga, Satoru

Imaichi-cho, Fukui-shi, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.