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Brevet suisse · CH689414 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH689414
Numéro de demande
CH000032/1994
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 janv. 1994
Publié
15 avr. 1999
Délivré
15 oct. 1999
Radié
31 janv. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 9/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000

  2. 15 oct. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1999

  3. 15 avr. 1999

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Raoul-Henri Erard

2300 La Chaux-de-Fonds

Inventeur

Erard, Raoul-Henri

La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.