Anneau ouvrable muni d'un fermoir

Brevet suisse · CH689417 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH689417
Numéro de demande
CH003144/1993
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 1993
Publié
15 avr. 1999
Délivré
15 avr. 1999
Radié
31 oct. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44B 15/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2009

  2. 15 juin 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000

  3. 15 juin 2000

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000

  4. 15 avr. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Joseph Cavaleri

1009 Pully

Inventeur

Cavaleri, Joseph

Pully

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.