Capteur de chaleur à compensation

Brevet suisse · CH689463 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH689463
Numéro de demande
CH000942/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 1992
Publié
30 avr. 1999
Délivré
30 avr. 1999
Radié
31 mars 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01K 17/04 (2006.01)
G01K 7/20 (2006.01)
G08B 17/06 (2006.01)
Priorité
JP A3-66036 29.03.1991
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002

  2. 30 avr. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1999

Parties

Titulaire

HOCHIKI Kabushiki Kaisha

Hochiki Kabushiki Kaisha

10-43, 2-chome Kamiosaki, Shinagawa-ku/Tokyo, JP

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Yasuo, Torikoshi

Kawasaki-shi/Kanagawa, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.