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Brevet suisse · CH689485 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH689485
Numéro de demande
CH000261/1998
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 1997
Publié
14 mai 1999
Délivré
14 mai 1999
Radié
31 mai 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 9/08 (2006.01)
A63C 5/03 (2006.01)
Priorité
US 08/655,021 29.05.1996
Demande PCT
PCT/US1997/011708 29.05.1997
Publication PCT
WO1997/045178 04.12.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2008

  2. 14 mai 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.