Fixation automatique pour snowboard
Brevet suisse · CH689485 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH689485
- Numéro de demande
- CH000261/1998
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mai 1997
- Publié
- 14 mai 1999
- Délivré
- 14 mai 1999
- Radié
- 31 mai 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63C 9/08 (2006.01)A63C 5/03 (2006.01)
- Priorité
- US 08/655,021 29.05.1996
- Demande PCT
- PCT/US1997/011708 29.05.1997
- Publication PCT
- WO1997/045178 04.12.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2008
- 14 mai 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.