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Brevet suisse · CH689502 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH689502
Numéro de demande
CH001271/1997
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 1997
Publié
14 mai 1999
Délivré
14 mai 1999
Radié
29 mai 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H01L 27/00 (2006.01)
H05K 1/00 (2006.01)
H01R 9/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 juin 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 06.06.2017

  2. 14 mai 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Valtronic Technologies (Suisse) SA

Valtronic S.A.

1343 Les Charbonnières

Inventeur

Jean-Marc Chenuz

1328 Mont-la-Ville

Jean-François Zeberli

1347 Le Sentier

Philippe Clot

1343 Les Charbonnières

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.