Gekühlter Rostblock

Brevet suisse · CH689519 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH689519
Numéro de demande
CH001447/1995
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 1995
Publié
31 mai 1999
Délivré
31 mai 1999
Radié
31 mai 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23H 3/02 (2006.01)
F23H 1/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002

  2. 31 mai 1999

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Von Roll AG, 4563 Gerlafingen → Von Roll Holding AG, 4563 Gerlafingen

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1999

  3. 31 mai 1999

    Transféré

    Titulaire
    Von Roll Holding AG, 4563 Gerlafingen → Von Roll Umwelttechnik AG, Hardturmstrasse 131-135, 8005 Zürich

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1999

  4. 31 mai 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Von Roll Umwelttechnik AG

Hardturmstrasse 131-135, 8005 Zürich

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad, Balass & Partner AG

Dufourstrasse 101 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Hauser, Rolf

Grüningen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.