Kniegelenkprothese

Brevet suisse · CH689539 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH689539
Numéro de demande
CH001795/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 1991
Publié
15 juin 1999
Délivré
15 juin 1999
Radié
16 juin 2011
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61F 2/38 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juin 2011

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 20.06.2011

  2. 2 juil. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Conrad A. Riederer, Patentanwalt, Bahnhofstrasse 10, 7310 Bad Ragaz → Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz

    Publié dans Swissreg le 02.07.2009

  3. 15 juin 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.