Jeu de société

Brevet suisse · CH689582 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH689582
Numéro de demande
CH000007/1995
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 janv. 1995
Publié
30 juin 1999
Délivré
30 juin 1999
Radié
31 janv. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63F 1/02 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003

  2. 30 juin 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Jacques Christen

6, chemin de Tremessaz, 1222 Vésenaz

Mandataire

Georges R. Charbonnier

1206 Genève 25

Inventeur

Christen, Jacques

Vésenaz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.