Détecteur de fumée

Brevet suisse · CH689603 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH689603
Numéro de demande
CH002559/1993
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 août 1993
Publié
30 juin 1999
Délivré
30 juin 1999
Radié
31 août 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 17/107 (2006.01)
Priorité
JP A4-229501 28.08.1992
JP A4-229502 28.08.1992
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2010

  2. 30 juin 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1999

Parties

Titulaire

HOCHIKI Kabushiki Kaisha

Hochiki Kabushiki Kaisha

10-43, 2-chome Kamiosaki, Shinagawa-ku/Tokyo, JP

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Tetsuya, Nagashima

Sagamihara-shi/Kanagawa, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.