Fermoir dépliant pour bracelet
Brevet suisse · CH689666 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH689666
- Numéro de demande
- CH000186/1994
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 janv. 1994
- Publié
- 13 août 1999
- Délivré
- 13 août 1999
- Radié
- 21 janv. 2014
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A44C 5/24 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2014
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 27.01.2014
- 26 févr. 2009
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 26.02.2009
- 20 août 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.08.2008
- 13 déc. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Georges R. Charbonnier, 8, avenue Peschier, 1206 Genève 25 → MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002
- 13 août 1999
Transféré
- Titulaire
- Jean-Pierre Hagmann, 8, rue du Quartier-Neuf, 1205 Genève → Gay Frères Vente et, Exportation S.A., 12, rue Glacis-de-Rive, 1207 Genève
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999
- 13 août 1999
Transféré
- Titulaire
- Gay Frères Vente et, Exportation S.A., 12, rue Glacis-de-Rive, 1207 Genève → MONTRES ROLEX S.A., Rue François-Dussaud 7, 1227 Genève
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999
- 13 août 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.