Barrière

Brevet suisse · CH689675 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH689675
Numéro de demande
CH000676/1994
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 1994
Publié
13 août 1999
Délivré
13 août 1999
Radié
31 mars 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04H 17/16 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 oct. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.10.2012

  2. 14 juil. 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 14.07.2011

  3. 3 juil. 2010

    Adresse modifiée

    Mandataire
    William Blanc & Cie, Conseils en propriété, industrielle S.A., 6, rue de la Grotte, 1003 Lausanne → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets

    Publié dans Swissreg le 03.07.2010

  4. 13 août 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Jacques Klaus

1700 Fribourg

Mandataire

Novagraaf Switzerland SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Klaus, Jacques

Fribourg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.