Balayeuse de sols de type à vibrations

Brevet suisse · CH689711 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH689711
Numéro de demande
CH002370/1994
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 1994
Publié
15 sept. 1999
Délivré
15 sept. 1999
Radié
31 juil. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 11/284 (2006.01)
Priorité
JP A5-208818 30.07.1993
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002

  2. 15 sept. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999

Parties

Inventeur

Shishido, Osamu

Inasa-gun/Shizuoka-ken, JP

Terada, Yuichi

Inasa-gun/Shizuoka-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.