Balayeuse de sols de type à vibrations
Brevet suisse · CH689711 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH689711
- Numéro de demande
- CH002370/1994
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 1994
- Publié
- 15 sept. 1999
- Délivré
- 15 sept. 1999
- Radié
- 31 juil. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47L 11/284 (2006.01)
- Priorité
- JP A5-208818 30.07.1993
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002
- 15 sept. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999
Parties
Titulaire
Inventeur
Shishido, Osamu
Inasa-gun/Shizuoka-ken, JP
Terada, Yuichi
Inasa-gun/Shizuoka-ken, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.