Aile volante semi-rigide démontable avec structure en arc

Brevet suisse · CH689784 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH689784
Numéro de demande
CH001040/1994
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 1994
Publié
15 nov. 1999
Délivré
15 nov. 1999
Radié
7 avr. 2014
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B64C 31/032 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 avr. 2014

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 14.04.2014

  2. 30 mai 2008

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Laurent de Kalbermatten, 2, route de la Résidence, 1752 Villars-sur-Glâne → Laurent de Kalbermatten, Route des Monts 155, 1632 Riaz

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008

  3. 15 nov. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Laurent de Kalbermatten

1632 Riaz

Inventeur

De Kalbermatten, Laurent

Villars-sur-Glâne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.