Electrovalve à plusieurs voies
Brevet suisse · CH689809 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH689809
- Numéro de demande
- CH002518/1995
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 sept. 1995
- Publié
- 30 nov. 1999
- Délivré
- 30 nov. 1999
- Radié
- 3 sept. 2015
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F16K 31/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 sept. 2015
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 07.09.2015
- 30 nov. 1999
Adresse modifiée
- Titulaire
- Honeywell Lucifer S.A., 16,ch. du Faubourg-de-Cruseilles, 1227 Carouge GE → PARKER LUCIFER SA, 16, chemin du Faubourg-de-Cruseilles, 1227 Carouge GE
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1999
- 30 nov. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Roch, Jean-François
La Roche-sur-Foron, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.