Vanne à commande électrique

Brevet suisse · CH689839 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH689839
Numéro de demande
CH002079/1995
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juil. 1995
Publié
15 déc. 1999
Délivré
15 déc. 1999
Radié
31 juil. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/02 (2006.01)
F42B 3/04 (2006.01)
F16K 31/122 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2007

  2. 15 déc. 1999

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Honeywell Lucifer S.A., 16,ch. du Faubourg-de-Cruseilles, 1227 Carouge GE → PARKER LUCIFER SA, 16, chemin du Faubourg-de-Cruseilles, 1227 Carouge GE

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1999

  3. 15 déc. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1999

Parties

Titulaire

PARKER LUCIFER SA

16, chemin du Faubourg-de-Cruseilles, 1227 Carouge GE

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Ramillon, Jean-Pierre

Perly

Zuccone, Louis

Onex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.