Fermoir de bracelet

Brevet suisse · CH689889 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH689889
Numéro de demande
CH002306/1995
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 1995
Publié
14 janv. 2000
Délivré
14 janv. 2000
Radié
31 août 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44C 5/24 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 avr. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001

  2. 14 janv. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2000

Parties

Titulaire

C.R. Spillmann S.A.

C. R. Spillmann S.A.

34, chemin de la Mousse, 1225 Chêne-Bourg

Mandataire

Georges R. Charbonnier

1206 Genève 25

Inventeur

Graf, Frédy

Anieres

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.