Gerippestruktur mit Türrahmen und Wandelementen
Brevet suisse · CH689939 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH689939
- Numéro de demande
- CH002199/1995
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 1995
- Publié
- 15 févr. 2000
- Délivré
- 15 févr. 2000
- Radié
- 26 juil. 2015
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B61D 17/04 (2006.01)B62D 27/06 (2006.01)F16S 1/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 août 2015
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 03.08.2015
- 15 févr. 2000
Adresse modifiée
- Titulaire
- Alusuisse-Lonza Services AG, Badische Bahnhofstrasse 16, P.O. Box 428, 8212 Neuhausen am Rheinfall → Alusuisse Technology & Management AG, Badische Bahnhofstrasse 16, Neuhausen am Rheinfall
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000
- 15 févr. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.