Procédé et installation d'interrogation à distance entre un dispositif interrogateur et une pluralité de sondes et sonde à cet effet

Brevet suisse · CH689964 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH689964
Numéro de demande
CH003216/1994
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 1994
Publié
15 févr. 2000
Délivré
15 févr. 2000
Radié
31 oct. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04Q 9/00 (2006.01)
G08C 17/00 (2006.01)
G01N 33/38 (2006.01)
Priorité
FR A93/15597 23.12.1993
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2010

  2. 15 févr. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Dassault Electronique

55, quai Marcel Dassault, Saint-Cloud, FR

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad, Balass & Partner AG

Dufourstrasse 101 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Nicole, Pierre

St-Cloud, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.