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Brevet suisse · CH690014 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH690014
Numéro de demande
CH001348/1994
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 1994
Publié
15 mars 2000
Délivré
15 mars 2000
Radié
30 avr. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/46 (2006.01)
H01R 13/646 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004

  2. 15 mars 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Feller AG

Bergstrasse, 8810 Horgen

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

Bickel, Hans-Jörg

Au ZH

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.