Dispositif de domotique

Brevet suisse · CH690016 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH690016
Numéro de demande
CH000490/1995
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 févr. 1995
Publié
15 mars 2000
Délivré
15 mars 2000
Radié
19 févr. 2015
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H04M 11/00 (2006.01)
H04N 7/18 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2015

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 23.02.2015

  2. 15 mars 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Patrice Fileppi

1227 Les Acacias

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Fileppi, Patrice

Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.