Mikroschaltelement
Brevet suisse · CH690051 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH690051
- Numéro de demande
- CH002438/1995
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 août 1995
- Publié
- 31 mars 2000
- Délivré
- 31 mars 2000
- Radié
- 27 août 2015
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H01H 1/00 (2006.01)H01H 9/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 août 2015
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 31.08.2015
- 31 mars 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2000
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.