Anschlussklemme

Brevet suisse · CH690053 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH690053
Numéro de demande
CH002417/1995
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 août 1995
Publié
31 mars 2000
Délivré
31 mars 2000
Radié
31 août 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 9/26 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 avr. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001

  2. 31 mars 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABB Management AG, Abt. TEI Immaterialgüterrecht, Haselstrasse 16, 5401 Baden → Asea Brown Boveri AG, Haselstrasse 16, 5401 Baden

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2000

  3. 31 mars 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2000

Parties

Titulaire

ABB CMC Carl Maier AG

CMC Carl Maier & Cie AG

Fulachstrasse 150, 8201 Schaffhausen

Radiée du registre

Mandataire

Asea Brown Boveri AG

Haselstrasse 16, 5401 Baden

Inventeur

Busenhart, Thomas

Schaffhausen

Kick, Hermann

Schaffhausen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.