Dispositif multitâche de traitement de séquences d'instructions
Brevet suisse · CH690157 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH690157
- Numéro de demande
- CH002388/1995
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 août 1995
- Publié
- 31 mai 2000
- Délivré
- 15 nov. 2000
- Radié
- 31 août 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 9/38 (2006.01)
- Priorité
- FR A94/11439 26.09.1994
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003
- 15 nov. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000
- 31 mai 2000
Demande publiée
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2000
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.