Stuhl
Brevet suisse · CH690160 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH690160
- Numéro de demande
- CH001085/1996
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 avr. 1996
- Publié
- 31 mai 2000
- Délivré
- 31 mai 2000
- Radié
- 30 avr. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 1/032 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.11.2014
- 5 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → Wagner Patent AG, Bächerstrasse 9, 8832 Wollerau
Publié dans Swissreg le 05.03.2014
- 3 nov. 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich → Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 03.11.2009
- 31 mai 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2000
Parties
Inventeur
Norbert Peter
6845 Hohenems, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.