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Brevet suisse · CH690161 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH690161
- Numéro de demande
- CH000767/1996
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 1996
- Publié
- 31 mai 2000
- Délivré
- 31 mai 2000
- Radié
- 31 mars 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 31/057 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005
- 15 juin 2000
Transféré
- Titulaire
- Arthur Schmed, Langrütistrasse 87, 8635 Oberdürnten → Fianara International B.V., Riverstaete Building, Amsteldijk 166, 1079 LH Amsterdam, Pays-Bas
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000
- 31 mai 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2000
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.