Trasmissione meccanica

Brevet suisse · CH690168 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH690168
Numéro de demande
CH001559/1995
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 1995
Publié
31 mai 2000
Délivré
31 mai 2000
Radié
31 mai 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62M 11/00 (2006.01)
B62M 13/00 (2006.01)
B62M 15/00 (2006.01)
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  2. 31 mai 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Santi Cavallaro

1202 Genève

Inventeur

Cavallaro, Santi

Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.